Université de Bordeaux

Master 1 « Droit de la Propriété intellectuelle »

5CPI8C1M : Droit de l'informatique / Droit des logiciels


Bienvenue sur la page du cours de « Droit des logiciels » de l'unité d'enseignement 5CPI8C1M « Droit de l'informatique » du Master 1 « Droit de la Propriété intellectuelle » de l'université de Bordeaux.

Objectif

L'objectif de ce cours est de présenter les principales notions juridiques utilisées dans le domaine de l'informatique, les textes de lois afférents et la réalité technique qu'ils cherchent à modéliser.

Il permettra aux étudiants d'appréhender les principes de la science et de la technique informatiques, la nature de la création logicielle, le droit d'auteur et son adaptation aux œuvres logicielles, ainsi que la structure et le fonctionnement des principaux types de licences logicielles libres et non libres.

À l'issue du cours, les étudiants seront capables d'identifier la ou les licences associées à un logiciel, de conseiller un ayant droit sur la ou les licences répondant à ses besoins, d'analyser les incompatibilités possibles entre plusieurs licences et/ou les usages désirés, de conseiller un professionnel sur la mise en œuvre de l'interopérabilité, etc.

Prérequis

Lecture et compréhension de textes juridiques.

Des connaissances de base dans l'usage des systèmes informatiques et/ou en programmation pourront aider à la compréhension du cours, mais ne sont pas nécessaires.

Contenu

Supports

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Chargé de cours :


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Dernière modification : Mon Jan 26 2016